Politique de confidentialité
KEEMIA, société par actions simplifiée au capital de 45 734,71 € dont le siège social se situe 11 bis rue Rabelais, 93100 Montreuil, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro RCS Bobigny 341 907 236, représentée par Guillaume Raguet, s’engage à protéger votre vie privée et à respecter les lois applicables en matière de protection des données à caractère personnel.
La présente « Politique de confidentialité et de protection des données personnelles » vise à vous fournir toutes les informations adéquates vous permettant de comprendre (i) quels sont vos droits en matière de traitements de données personnelles et (ii) comment sont traitées vos données personnelles lorsque vous utilisez le Site internet de KEEMIA.
Définitions
Aux fins de vous permettre de parfaitement comprendre les termes utilisés au sein de la Politique de Confidentialité, nous reproduisons ci-dessous quelques notions étant définies par les réglementations applicables et étant utilisées dans la présente Politique de Confidentialité.
- « données à caractère personnel » : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ;
- « traitement » : toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction ;
- « responsable du traitement » : la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement; lorsque les finalités et les moyens de ce traitement sont déterminés par le droit de l’Union ou le droit d’un État membre, le responsable du traitement peut être désigné ou les critères spécifiques applicables à sa désignation peuvent être prévus par le droit de l’Union ou par le droit d’un État membre;
- « sous-traitant », la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les textes suivants :
- le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ;
- La Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ;
Quelles sont les données traitées par KEEMIA en sa qualité de responsable de traitement ?
KEEMIA agit en qualité de responsable de traitement dans le cadre du traitement des données à caractère personnel collectées sur le site et via le formulaire que vous avez complété, et dont vous trouverez ci-après la liste exhaustive :
- Vos données d’identification : Civilité, Nom, Prénom;
- Votre adresse email, votre numéro de téléphone ;
- Le nom de votre entreprise ;
- Votre adresse postale, code postal, ville ;
Cette qualité de « responsable de traitement » induit que les finalités et les moyens essentiels des traitements mis en œuvre avec vos données à caractère personnel sont déterminés par KEEMIA.
Dans quels buts sont utilisés les données traitées par KEEMIA et sur quels fondements ?
KEEMIA peut être amenée à recueillir certaines informations concernant les Utilisateurs.
KEEMIA respecte la vie privée des Utilisateurs, et l’ensemble des données personnelles que l’Utilisateur serait amené à transmettre au Site, sont soumises aux dispositions de loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « informatique et libertés ».
Dans certains cas, KEEMIA peut également être amenée à utiliser les données recueillies dans le cadre de communications professionnelles. Le responsable du traitement de ces données est le responsable de la Communication de KEEMIA. La finalité du Site est notamment, et sans que cette liste soit exhaustive, d’entrer en contact avec les Utilisateurs pour divers sujets d’information ou réponses aux questions des Utilisateurs. La collecte des données personnelles à travers les différents formulaires présents sur le Site ont pour but de :
- recontacter les personnes qui ont laissé leurs informations de contact,
- assurer un suivi commercial des entreprises intéressées par nos services,
- avec votre consentement, vous communiquer par email les newsletters de KEEMIA.
En soumettant le formulaire et en cochant la case à cocher de consentement du formulaire, l’Utilisateur donne expressément son accord pour que les données à caractère personnel soient traitées pour la finalité de gestion de la relation commerciale.
Les données collectées sur le Site sont destinées au service de la Communication de KEEMIA. KEEMIA ne collecte aucune donnée personnelle sur l’Utilisateur, si ce n’est celles que l’Utilisateur aura volontairement enregistrées.
Certaines informations demandées, repérées par un astérisque, sont nécessaires au traitement des requêtes des Utilisateurs. D’autres informations, dont la fourniture par l’Utilisateur est facultative, ont pour finalité de mieux connaître les Utilisateurs et d’améliorer la qualité du service qui leur est offert.
A défaut de réponse de la part de l’Utilisateur aux informations demandées et obligatoires, KEEMIA ne pourra lui adresser les informations sollicitées.
Durant combien de temps sont conservées vos données personnelles ?
Vos données personnelles sont conservées pour une durée selon les finalités de la collecte, à savoir : (i) 3 ans pour la prospection commerciale, (ii) 10 ans pour les obligations contractuelles et légales. Pour la gestion des newsletters, vos données sont conservées jusqu’à réception d’une opposition de votre part au consentement que vous nous avez donné.
KEEMIA porte une attention particulière à détruire ou anonymiser les données personnelles qui ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées.
Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?
Aux fins d’assurer le bon fonctionnement du site internet et d’assister KEEMIA dans la poursuite des finalités précitées, KEEMIA s’appuie sur des produits et des services mis en œuvre par des prestataires spécialisés. Dans ce cadre, vos données à caractère personnel sont également traitées par ces prestataires spécialisés (qualifiés réglementairement de « sous-traitants »), agissant uniquement sur instruction de KEEMIA. Ces sous-traitants ne déterminent pas les finalités et les moyens essentiels des traitements mis en œuvre avec vos données à caractère personnel : ils traitent vos données à caractère personnel uniquement pour le compte de KEEMIA.
Certaines informations matérielles et liées à votre appareil sont également susceptibles d’être transférées à l’entreprise GOOGLE aux Etats-Unis dans le cadre exclusif de l’utilisation du mécanisme de ReCAPTCHA.
Afin de protéger vos données personnelles, KEEMIA fait uniquement appel à des sous-traitants qui présentent de robustes garanties de sécurité et de conformité. Un acte juridique encadre systématiquement la relation entre KEEMIA et ses sous-traitants.
Afin de vous fournir des services, il est parfois nécessaire de partager vos informations personnelles dans d’autres pays. Cela peut inclure tous les pays de l’Union européenne, ainsi que l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège (collectivement dénommés l’EEE) sur la base d’une décision d’adéquation. En l’absence d’une décision d’adéquation ou de garanties appropriées en dehors de l’EEE, nous nous assurerons que le transfert est conforme aux lois sur la protection des données du pays de destination et que toutes les données personnelles sont en sécurité.
Qu’en est-il de la protection des données ?
KEEMIA a mis en place des mesures de sécurité appropriées pour garantir que vos données personnelles ne soient pas accidentellement perdues, utilisées ou consultées de manière non autorisée, modifiées ou divulguées. En outre, nous limitons l’accès à vos données personnelles aux seuls employés, agents, sous-traitants et autres tiers qui ont besoin de ces données pour faire leur travail. Ils ne traiteront vos données personnelles que conformément à nos instructions et sont tenus de respecter la confidentialité.
KEEMIA a également mis en place des procédures pour traiter toute violation présumée des données personnelles et nous vous en informerons, ainsi que toute autorité de surveillance compétente, lorsque la loi nous y oblige.
Quels sont vos droits concernant le traitement de vos données personnelles ?
Vous avez le droit (dans les circonstances et sous les conditions, et sous réserve des exceptions énoncées dans toute loi applicable) de :
- Demander l’accès aux données personnelles que nous traitons à votre sujet : cela vous donne le droit de savoir si nous détenons des données personnelles vous concernant et, si c’est le cas, d’obtenir des informations sur ces données personnelles et une copie de celles-ci.
- Demander la rectification de vos données personnelles : cela vous donne le droit de faire corriger vos données personnelles si elles sont incorrectes ou incomplètes.
- S’opposer au traitement de vos données personnelles : cela vous donne le droit de demander à KEEMIA de cesser de traiter vos données personnelles.
- Faire une demande d’effacement de vos données personnelles : cela vous donne le droit de faire une demande d’effacement de vos données personnelles, même lorsque ces données personnelles ne sont plus nécessaires à la réalisation des objectifs.
- Obtenir de nous, sans retard excessif, la rectification des données personnelles inexactes vous concernant.
- Recevoir les données personnelles vous concernant que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et transférer ces données à un autre responsable du traitement. Vous pouvez exercer vos droits en contactant KEEMIA à l’adresse suivante : dpo@keemia.fr. Dans le cadre de l’exercice de vos droits, KEEMIA sera susceptible de vous demander la communication d’une pièce justificative de votre identité.
Chaque Utilisateur peut également exercer ces droits à tout moment en envoyant un courrier postal à l’adresse suivante :
KEEMIA – DPO
11 bis rue Rabelais
93100 Montreuil
Si, malgré notre engagement et nos efforts pour protéger vos données personnelles, vous estimez que vos droits en matière de protection des données ont été violés, vous avez le droit de déposer à tout moment une plainte auprès de l’autorité de surveillance compétente de votre région. Toutefois, nous encourageons chacun à s’adresser d’abord à KEEMIA pour résoudre toute plainte.
Des cookies sont-ils utilisés par KEEMIA sur son site internet ?
La présente « Politique de gestion des cookies » a vocation à vous expliquer comment KEEMIA et ses partenaires déposent et/ou utilisent des données de cookies et autres traceurs. Elle vous permet également de contrôler leur utilisation. KEEMIA est engagé dans le bon traitement de vos données et prend à cet égard toutes les précautions nécessaires pour s’assurer que vos données sont traitées en toute sécurité et de manière conforme aux réglementations en vigueur.
Dans le cadre de l’utilisation du Site internet KEEMIA, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, TV connectée, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies », déposés sur votre terminal par :
- KEEMIA, SASU immatriculée sous le numéro 341 907 236, dont le siège social est 11 Bis Rue Rabelais, 93100 MONTREUIL, ainsi que par ses partenaires.
La présente politique de confidentialité vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage de ces informations de navigation et de vos droits les concernant, en particulier votre droit d’opposition.
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur, déposé et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (ordinateur, TV connectée, smartphone, liseuse numérique, console de jeux vidéo connectée à Internet, etc.). Ces cookies sont conservés sur votre terminal et permettent de stocker des informations. Les données stockées par le biais de cookies peuvent notamment concerner le nombre de pages visitées, la langue choisie, la ville où est localisée l’adresse IP de connexion au site web, la fréquence et la récurrence des visites, la durée de la visite, le navigateur, l’opérateur ou le type de terminal à partir duquel la visite est effectuée.
Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.
Dans le cadre de la présente « Politique de gestion des cookies » :
- le terme « cookie signifie l’ensemble des traceurs déposés ou lus lors de la consultation et de l’utilisation du Site internet KEEMIA. Ceci comprend les cookies http, les cookies « flash », les balises également appelées « pixels invisibles » et « web bugs », les scripts ou encore le résultat du calcul d’empreinte dans le cas du « fingerprinting » ;
- la présente « Politique de gestion des cookies » s’applique que les cookies permettent à KEEMIA et/ou ses partenaires le traitement ou non de données à caractère personnel.
Quelles sont les principales réglementations encadrant le dépôt et l‘usage de cookies ?
Plusieurs textes européens et nationaux encadrent l’utilisation et le dépôt de cookies. Bien que n’étant pas exhaustive, la présente liste a pour objectif de vous permettre de vous informer sur les principales réglementations applicables, et le cas échéant, de vous permettre d’accéder et de prendre connaissance de ces textes réglementaires.
- La Directive 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002 concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (directive vie privée et communications électroniques) telle que modifiée par la Directive 2009/136/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 modifiant la directive 2002/22/CE concernant le service universel et les droits des utilisateurs au regard des réseaux et services de communications électroniques ;
- Le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (« RGPD »). Ce règlement européen a pour objectif d’assurer un niveau cohérent et élevé de protection des personnes physiques et de lever les obstacles aux flux de données à caractère personnel au sein de l’Union européenne. Il laisse cependant aux États membres de l’Union Européenne des marges de manœuvre pour préciser ses règles ;
- La Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Cette loi française reprend les grands principes du règlement susmentionné tout en prévoyant des droits et obligations propres à la France en matière de protection des données personnelles, conformément aux marges de manœuvres étant ouvertes par le règlement suscité. C’est également cette loi qui prévoit les missions et pouvoirs de la CNIL, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ;
- Les Délibération n°2020-091 et n°2020-092 du 17 Septembre 2020 abrogeant la Délibération n° 2019-093 du 4 juillet 2019 portant adoption de lignes directrices relatives à l’application de l’article 82 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée aux opérations de lecture ou écriture dans le terminal d’un utilisateur (notamment aux cookies et autres traceurs).
A quoi servent les cookies utilisés et déposés sur le Site internet ?
Les cookies déposés et utilisés par le biais du Site internet ont plusieurs finalités. Afin de vous permettre de comprendre leur utilité et de contrôler leur usage, nous regroupons les cookies au regard des finalités explicitées ci-dessous :
Les cookies de fonctionnement
L’objectif de ces cookies est de permettre ou faciliter la communication par voie électronique (détection des erreurs de connexion, identification des points de connexion, sécurité du Site internet, etc.) ou de fournir des services de communication en ligne à votre demande expresse (préférences d’affichage à l’écran, mémorisation des informations renseignées dans les formulaires, accès à votre compte utilisateur, etc.).
Conformément aux réglementations en vigueur, ces cookies de fonctionnement sont utilisés et/ou déposés sans nécessiter votre consentement préalable. Vous pouvez cependant les bloquer et/ou les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur. En conséquence, votre expérience utilisateur ainsi que la sécurité de votre navigation peuvent être dégradées. De même certaines pages et fonctionnalités du Site internet peuvent être inaccessibles.
Vimeo
Vuid player (essentiel). Cookies utilisés pour pour stocker l’historique d’utilisation des vidéos de l’utilisateur.
Les cookies de mesure d’audience
L’objectif de ces cookies est d’analyser la fréquentation et l’utilisation qui est faite du Site internet, pour mieux comprendre comment est utilisée cette dernière et pouvoir améliorer votre expérience de navigation et d’utilisation de celle-ci.
Ces cookies peuvent notamment traiter des données relatives aux pages visitées, aux contenus visualisés, aux durées pendants lesquelles les pages sont visitées, au navigateur que vous utilisez pour visiter ces pages, etc.
L’utilisation et le dépôt de ces cookies est conditionné à l’obtention de votre consentement.
Google Analytics
_ga (Non-essentiel)
Cookies utilisés pour suivre l’utilisateur dans sa navigation.
Hubspot
__hs_initial_opt_in, __hs_opt_out (Non-essentiel)
Cookie utilisé pour mémoriser vos préférences en matière de cookies une fois que vous avez interagi avec la bannière de consentement aux cookies de Hubspot.
Quels sont les partenaires de KEEMIA pouvant utiliser les informations et données émanant de cookies ?
Des tiers sont autorisés par KEEMIA à déposer et/ou utiliser des cookies par l’intermédiaire du Site internet. Les cookies de ces tiers remplissent diverses fonctions :
- D’une part, permettent à KEEMIA de vous proposer les services du Site internet, en s’appuyant sur des technologies développées par des entités tierces ;
- D’autre part, peuvent parfois permettre à ces tiers de collecter des informations et données relatives à votre navigation sur le Site internet, dans la limite des finalités définies précédemment.
Lorsque ces tiers traitent des données à caractère personnel émanant des données collectées par l’intermédiaire du Site internet, ils agissent pour leur propre compte en leur qualité de responsable de traitement et/ou en qualité de responsables de traitement conjoints avec KEEMIA.
La liste exhaustive de tiers pouvant traiter des données et informations issues des cookies déposés et/ou utilisés par l’intermédiaire du Site internet est disponible au sein de la colonne « Titulaire du cookie » au sein des tableaux ci-dessus, recensant l’ensemble des cookies déposés et/ou utilisés sur le Site internet.
Combien de temps sont traitées les données collectées par le biais de cookies ?
À toutes fins de bonne compréhension, il convient de distinguer :
- La durée de vie des cookies ; et
- La durée de traitement des données et informations collectées par l’intermédiaire de cookies.
La durée de vie d’un cookie est la durée durant laquelle un cookie va produire ses effets à compter de son dépôt sur votre terminal. Cette durée n’est pas prorogée automatiquement lors des nouvelles visites sur le Site internet. Cette durée est définie pour chacun des cookies utilisés et/ou déposés sur le Site internet. Vous pouvez retrouver cette durée au sein de la colonne « Durée de validité du consentement » au sein des tableaux ci-dessus, recensant l’ensemble des cookies déposés et/ou utilisés sur le Site internet.
La durée de traitement des données et informations collectées par l’intermédiaire de cookies correspond à la durée durant laquelle KEEMIA et/ou les partenaires titulaires de cookies peuvent être amenés à exploiter les données et informations collectées par le biais des cookies au sein de leurs systèmes d’informations. Une fois la durée de vie d’un cookie expirée, les données et informations ayant été collectées par son biais peuvent toujours être exploitées. Les données et informations collectées par l’intermédiaire des cookies via le Site internet sont conservées pendant une durée de vingt-six (26) mois maximums.
Comment puis-je gérer le dépôt et l‘usage des cookies ?
Lors de votre première visite depuis un terminal sur le Site internet, il vous est proposé de consentir ou de refuser au dépôt et/ou à l’utilisation de certains cookies, grâce à l’affichage d’un bandeau informatif dédié. En cas d’acceptation expresse de votre part, vous consentez à l’utilisation de cookies sur votre terminal. En cas de refus ou d’absence de réponse, les cookies soumis à consentement ne sont pas déposés et/ou utilisés sur votre terminal.
Nous vous informons que, conformément à la règlementation, les cookies ayant pour finalité de permettre ou faciliter la communication ou nécessaire à la fourniture d’un service que vous avez demandé ne sont pas soumis à votre consentement.
En complément du choix opéré lors de votre première visite depuis un terminal sur le Site internet, vous pouvez à tout moment modifier ces choix, par le biais des mécanismes décrits ci-dessous.
Paramétrer votre navigateur internet
Les navigateurs proposent de nombreux réglages permettant aux utilisateurs d’exprimer des choix en matière de cookies. Indépendamment de leur finalité, vous pouvez autoriser, bloquer ou supprimer les cookies déposés sur votre terminal en paramétrant les options de votre navigateur. Pour les navigateurs les plus courants, vous trouverez des indications via les liens suivants :
Plateformes d’opposition de tiers
Plusieurs plateformes de professionnels de la publicité vous offrent également la possibilité de refuser ou d’accepter des cookies utilisés par les sociétés qui en sont adhérentes. Les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) éditent par exemple le site « Your online choices » vous permettant de contrôler et définir vos préférences en termes de publicité comportementale :
http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/
Ces mécanismes centralisés ne bloquent pas l’affichage des publicités mais empêchent seulement l’utilisation de données émanant de cookies aux fins de personnaliser l’affichage de ces publicités.
Pour en savoir plus et exercer l‘ensemble de vos droits dans le cadre du traitement de données personnelles
Les cookies déposés et utilisés par le biais du Site internet peuvent entraîner la collecte et le traitement de données à caractère personnel. Si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur la manière dont KEEMIA traite vos données personnelles, nous vous invitons à vous rendre sur notre Politique de confidentialité et de protection des données personnelles.